Le coût financier du système collaboratif sera à la charge du Client.

Le Client a constitué un comité de pilotage pour le suivi du projet, il est constitué de : […].

Le représentant du Client à qui tout courrier doit être envoyé est […].

Le représentant du Prestataire pour tous contacts et à qui tout courrier doit être envoyé est […]. Si des échanges directs sont justifiés, pour des raisons techniques, avec un membre de l’équipe de conception, [X le mandataire] est simultanément destinataire d’une copie.

Pour les parties de prestations sous-traitées, les interlocuteurs ne peuvent être que des représentants des cotraitants concernés.

Les réunions d’études s’effectuent à […].

La langue de travail et de rendu est […].

Le système d’unités est le système métrique (SI suivant ISO 1000).

La monnaie de référence est […].

Les principaux logiciels utilisés sont […].

Les données seront échangées électroniquement par […].

Les conditions d’utilisation du système […] de la société […] sont annexées au contrat.