Les plans remis au Client par le Prestataire sont à destination et à usage uniques.
Le Client s’engage à ne pas dénaturer l’œuvre, en modifiant substantiellement, sans nécessité, son aspect et son apparence, et sans avoir préalablement consulté le Prestataire pour avis. Il est précisé que compte tenu de la vocation utilitaire et commerciale de l’œuvre, le Client à la faculté d’adapter l’œuvre, par tout prestataire de son choix, pour des raisons de vétusté, ou afin de tenir compte d’un changement de destination et/ou d’affectation ou enfin pour un cas de force majeure (et notamment la sécurité des personnes et des biens).
Toutefois, le Client n’en devra pas moins respecter le droit moral du Prestataire pour le choix de solutions architecturales ou techniques compatibles avec l’œuvre architecturale.